Sport sur ordonnance : la France prescrit, ne rembourse rien — et laisse les malades payer leur guérison

✍️ Par la Rédaction Magicfit · ⏱️ Lecture 18 min · 📅 Publié le 4 mars 2026

Investigation · Sport-Santé France · Activité physique adaptée sur prescription · Ce que disent la loi, la HAS et les études

En France, un médecin peut prescrire une activité physique adaptée depuis 2016, et le dispositif a été élargi en 2022. Le code de la santé publique dit qui peut en bénéficier, qui peut la dispenser, pour combien de temps, avec quels bilans et quels comptes rendus ; la Haute Autorité de santé a publié des guides pour l’accompagner. Voici ce que prévoient les textes en vigueur, ce qu’ils ne prévoient pas, et ce que disent les grandes études sur l’activité physique comme traitement.

Une précision de méthode. Cet article ne cite que des sources que nous avons lues : les articles du code de la santé publique en vigueur, la page de la Haute Autorité de santé consacrée à la prescription d’activité physique, la recommandation britannique sur les programmes d’orientation vers l’exercice, les résumés publiés des études citées et les recommandations de l’OMS de 2020. Les nombres de prescriptions, de médecins prescripteurs, de patients concernés, les coûts par séance, les retours sur investissement de programmes locaux ou étrangers et le calendrier d’un remboursement, qui circulaient sans source lisible, ne sont pas repris.

Une précision de transparence. Magicfit est un réseau de clubs de sport en France, en licence de marque. Cet article est une synthèse documentaire ; il ne donne aucun conseil médical, ne remplace pas l’avis de votre médecin et ne promet aucun résultat.

1. Ce que dit la loi : un droit à la prescription, élargi en 2022

L’article L1172-1 du code de la santé publique, dans sa rédaction issue de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France, prévoit que, dans le cadre du parcours de soins, le médecin intervenant dans la prise en charge peut prescrire une activité physique adaptée à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical du patient.

Ce droit vaut pour les personnes atteintes d’une affection de longue durée ou d’une maladie chronique, pour celles qui présentent des facteurs de risque et pour les personnes en perte d’autonomie. Le même article prévoit que les activités physiques adaptées sont dispensées par des personnes qualifiées, dans des conditions fixées par décret, et qu’un décret fixe la liste des maladies chroniques, des facteurs de risque et des situations de perte d’autonomie qui ouvrent droit à la prescription. La Haute Autorité de santé rappelle que ce programme national a été initié par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé, puis par celle du 2 mars 2022.

2. Qui peut en bénéficier

L’article D1172-1-1 fixe la liste, sans préjudice de celle des affections de longue durée du code de la sécurité sociale. Elle comprend d’abord les maladies chroniques qui retentissent sur la vie quotidienne, peuvent entraîner des incapacités, voire des complications graves, et demandent une prise en charge au long cours.

Elle comprend ensuite les facteurs de risque, définis comme une condition, une pathologie ou un comportement qui augmente la probabilité de développer ou d’aggraver une maladie, ou de subir un traumatisme : notamment le surpoids, l’obésité, l’hypertension artérielle, la dénutrition, la sédentarité, les troubles du cholestérol et des graisses du sang, et les conduites addictives. Elle comprend enfin plusieurs situations de perte d’autonomie liées au handicap ou au vieillissement : bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de l’aide à domicile, droits attribués par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, carte « mobilité inclusion », ou dépistage révélant une fragilité liée à l’âge.

Pour la BPCO, la place du renforcement musculaire est détaillée dans notre article sur la musculation et la BPCO.

3. Ce qu’est une activité physique adaptée

L’article D1172-1 la définit comme la pratique, dans un contexte d’activité du quotidien, de loisir, de sport ou d’exercices programmés, de mouvements produits par les muscles, fondée sur les aptitudes et les motivations des personnes qui ont des besoins spécifiques les empêchant de pratiquer dans des conditions ordinaires.

Son but est de permettre à la personne d’adopter un mode de vie physiquement actif, de façon régulière, pour réduire les facteurs de risque et les limitations fonctionnelles liés à sa maladie ou à sa situation. Elle s’adresse aux patients qui n’atteignent pas les niveaux d’activité recommandés par l’Organisation mondiale de la santé et qui ne peuvent pas augmenter leur activité seuls, de façon adaptée et sûre. Le texte précise que les techniques employées relèvent des activités physiques et sportives, et se distinguent des actes de rééducation, réservés aux professionnels de santé.

4. La prescription : un formulaire, une durée, des bilans

Selon l’article D1172-2, le médecin peut prescrire une activité physique adaptée avec l’accord du patient, au vu de sa pathologie, de sa situation, de ses capacités physiques et du risque médical, pour les situations où elle a démontré des effets bénéfiques. Il s’appuie, lorsqu’ils existent, sur les référentiels d’aide à la prescription publiés par la Haute Autorité de santé.

Il établit la prescription initiale sur un formulaire spécifique, défini par arrêté, en précisant notamment le type d’activité, sa durée, sa fréquence et son intensité. Cette prescription ouvre droit à un bilan de la condition physique et des capacités fonctionnelles, et à un bilan motivationnel, réalisés par la personne qualifiée qui dispensera l’activité. L’activité physique adaptée est prescrite pour trois à six mois, renouvelables.

5. Qui peut la dispenser

Le même article énumère les personnes qualifiées. Il s’agit d’abord de professionnels de santé : masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes et psychomotriciens. Puis des titulaires d’un diplôme dans le domaine de l’activité physique adaptée délivré par l’enseignement supérieur. Viennent ensuite, s’ils disposent des prérogatives pour dispenser une activité physique adaptée à ces publics, les titulaires d’un diplôme d’éducateur sportif figurant sur la liste du code du sport ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles, et les fonctionnaires et militaires mentionnés par le code du sport.

S’y ajoutent les titulaires de titres ou certificats inscrits sur une liste d’aptitude fixée par arrêté des ministres des sports, de l’enseignement supérieur et de la santé, et les personnes titulaires d’une certification délivrée par une fédération sportive agréée, dont la liste est fixée par arrêté sur proposition du Comité national olympique et sportif français. Toutes ne peuvent pas accueillir tous les patients : le décret répartit les rôles selon la gravité des limitations.

6. Les limitations sévères, réservées aux soignants

L’article D1172-3 prévoit que, pour les patients présentant des limitations fonctionnelles sévères, telles que qualifiées par le médecin en référence à une annexe du code, seuls les professionnels de santé de la rééducation sont habilités à leur dispenser des actes de rééducation ou une activité physique adaptée.

Lorsque ces patients ont gagné une autonomie suffisante et que leurs altérations se sont atténuées, les titulaires d’un diplôme d’activité physique adaptée interviennent en complément, dans le cadre de la prescription et à partir du bilan établi par les soignants. L’article D1172-4 ajoute, depuis le décret du 30 décembre 2016, que la prise en charge est personnalisée et progressive, dans la forme, l’intensité et la durée de l’exercice. Le dispositif organise ainsi un passage progressif du soin vers une pratique plus ordinaire.

7. Bilans et comptes rendus : ce que doit produire l’intervenant

L’article D1172-5 décrit ce que la personne qualifiée doit établir. Au début de la prise en charge, un bilan de la condition physique et des capacités fonctionnelles, ainsi qu’un bilan motivationnel, qui servent à définir le programme : type d’activité, intensité, fréquence, nombre de séances ou durée.

Périodiquement, un compte rendu sur le déroulement du programme et ses effets sur la condition physique et l’état fonctionnel du patient. À la fin du programme, un bilan comparatif et un nouveau bilan motivationnel, qui permettent d’apprécier les progrès, et des propositions : poursuivre, avec des recommandations sur le type d’activité, sa fréquence et son intensité, ou sortir du programme si le patient a acquis une autonomie suffisante ou que son état ne le nécessite plus. Ces documents sont remis au patient et, avec son accord, au médecin prescripteur et au médecin traitant.

8. Le kinésithérapeute peut renouveler la prescription

L’article L4321-1 du code de la santé publique permet au masseur-kinésithérapeute de renouveler et d’adapter, sauf indication contraire du médecin, les prescriptions initiales d’activité physique adaptée. L’article D1172-2-1 en fixe les conditions : avec l’accord du patient, il peut renouveler une fois la prescription à son échéance, ou l’adapter dans le type d’activité, l’intensité, la fréquence et la durée.

Deux conditions s’appliquent : les comptes rendus et les bilans ne doivent rapporter ni difficulté ni risque susceptible de nuire à la santé du patient, et le médecin ne doit pas avoir émis d’indication contraire. Le kinésithérapeute porte le renouvellement sur l’original du formulaire, avec son identification, une mention dédiée, la date et sa signature, et il en informe le médecin prescripteur de façon confidentielle.

9. Les maisons sport-santé

L’article L1173-1, issu lui aussi de la loi de 2022, donne un statut aux maisons sport-santé. Pour faciliter et promouvoir l’accès à l’activité physique et sportive à des fins de santé et à l’activité physique adaptée, elles assurent l’accueil, l’information et l’orientation du public, ainsi que la mise en réseau et la formation des professionnels de santé, du social, du sport et de l’activité physique adaptée.

Leurs activités, leur fonctionnement et leur évaluation sont précisés par un cahier des charges défini par arrêté des ministres de la santé et des sports. Elles sont habilitées par l’autorité administrative, dans des conditions fixées par voie réglementaire. Pour un patient qui a reçu une prescription et ne sait pas où l’utiliser, la maison sport-santé est, d’après la loi, la porte d’entrée prévue pour être orienté.

10. Après un cancer : un parcours de soins global

Pour les personnes traitées pour un cancer, le code prévoit un dispositif particulier. Selon l’article R1415-1-11, dans sa rédaction issue d’un décret de février 2026, le cancérologue, le pédiatre ou le médecin traitant peut prescrire, jusqu’à douze mois après la fin du traitement, un parcours de soins global. Celui-ci peut comprendre un bilan d’activité physique, qui donne lieu à un projet d’activité physique adaptée, un bilan diététique, un bilan psychologique et des consultations de suivi.

Ce parcours est dispensé dans les douze mois suivant le premier bilan. Selon l’article R1415-1-12, il est mis en œuvre par des structures volontaires qui concluent une convention avec l’agence régionale de santé ; la convention précise les modalités de financement de la structure par l’agence, et un arrêté fixe le montant maximal par patient et par an. L’article R1415-1-13 précise que les prestations sont réalisées par des professionnels habilités à dispenser une activité physique adaptée, des diététiciens et des psychologues.

11. Le remboursement : ce que disent les textes lus

C’est le point qui suscite le plus de questions. Dans les articles du code de la santé publique que nous avons lus, la prescription d’activité physique adaptée ouvre droit à des bilans réalisés par l’intervenant, mais aucun article ne prévoit une prise en charge générale des séances par l’Assurance maladie. Le seul financement public décrit dans ces articles est celui du parcours après un cancer, versé par l’agence régionale de santé aux structures conventionnées, dans la limite d’un plafond.

Nous n’avons pas pu lire les pages de l’Assurance maladie, qui refusent les lectures automatiques ; nous ne disons donc rien des aides éventuelles d’autres organismes, ni d’expérimentations en cours. Pour savoir ce qui est pris en charge dans votre situation, le plus sûr reste de poser la question à votre médecin, à votre caisse, à votre complémentaire santé ou à la maison sport-santé la plus proche.

12. Ce que recommande la Haute Autorité de santé

Sur sa page consacrée à la consultation et à la prescription d’activité physique à des fins de santé, validée en octobre 2025 et mise en ligne le 19 novembre 2025, la Haute Autorité de santé indique avoir publié depuis 2018 des guides, des fiches par pathologie et des fiches d’information pour les patients, adultes et enfants. Elle rappelle que les bénéfices de l’activité physique sont bien démontrés, et que toute augmentation de l’activité, même en dessous des recommandations de l’OMS, est bénéfique et doit être encouragée.

Elle précise aussi que tout le monde n’a pas besoin d’un avis médical ou d’une consultation dédiée avant de commencer une activité physique, et que les indications d’examens complémentaires sont limitées. Selon elle, les programmes d’activité physique adaptée sont des thérapeutiques non médicamenteuses validées chez de nombreux patients atteints d’une maladie chronique ou présentant un facteur de risque, chez les personnes en situation de handicap et chez les personnes âgées en perte d’autonomie.

13. Quatre niveaux d’intervention

La Haute Autorité de santé classe l’activité physique à des fins de santé en quatre niveaux. Le niveau 1 est la rééducation et la réadaptation, par les professionnels de santé de la rééducation. Le niveau 2 correspond aux programmes d’activité physique adaptée, dispensés par des professionnels de l’activité physique adaptée, enseignants en APA-santé ou soignants de la rééducation.

Les niveaux 3 et 4 sont les activités physiques et sportives ordinaires : supervisées par des éducateurs sportifs ou assimilés au niveau 3, pratiquées en autonomie, éventuellement avec le soutien de proches, au niveau 4. Le sport-santé proposé par les fédérations sportives se situe au niveau 3. Un programme d’activité physique adaptée, selon la Haute Autorité, compte deux à trois séances de 45 à 60 minutes par semaine, associant endurance et renforcement musculaire, dure trois mois renouvelables, est individualisé et toujours associé à un relais vers une pratique ordinaire de niveau 3 ou 4.

14. Le diabète : l’exercice structuré fait baisser l’hémoglobine glyquée

Une méta-analyse publiée en 2011 dans le JAMA par Umpierre et ses collègues a rassemblé 47 essais randomisés et 8 538 patients diabétiques de type 2. L’entraînement structuré, d’endurance, de renforcement ou les deux, était associé à une baisse de l’hémoglobine glyquée de 0,67 point par rapport aux groupes témoins.

Plus de 150 minutes d’exercice structuré par semaine étaient associées à une baisse de 0,89 point, contre 0,36 point pour 150 minutes ou moins. Les simples conseils d’activité physique étaient associés à une baisse plus faible, et seulement lorsqu’ils étaient combinés à des conseils alimentaires. Cette étude illustre l’intérêt d’un exercice encadré et régulier, qui est précisément ce que vise un programme d’activité physique adaptée.

15. Le cœur : la réadaptation par l’exercice

La revue Cochrane publiée en 2021 par Dibben et ses collègues a réuni 85 essais et 23 430 personnes atteintes de maladie coronarienne, le plus souvent après un infarctus ou une revascularisation. À moyen terme, de un à trois ans, la réadaptation cardiaque fondée sur l’exercice était associée à une forte réduction de la mortalité cardiovasculaire, d’environ 23 %, sans différence nette sur la mortalité toutes causes.

À plus de trois ans, la réduction de la mortalité cardiovasculaire atteignait environ 42 %, avec moins d’infarctus. Ces programmes relèvent des soins et de la réadaptation, donc du niveau 1 de la Haute Autorité de santé. Mais ils montrent ce que l’exercice peut apporter quand il est prescrit, dosé et suivi, et pourquoi le relais vers une pratique durable compte autant.

16. La dépression : marcher, courir, se renforcer

Une méta-analyse en réseau publiée en 2024 dans le BMJ par Noetel et ses collègues a rassemblé 218 essais et 14 170 participants souffrant de dépression majeure. Par rapport aux groupes témoins actifs, la marche ou le jogging, le yoga, le renforcement musculaire, les exercices d’endurance variés et le tai-chi ou le qi gong réduisaient la dépression de façon modérée.

Les effets étaient proportionnels à l’intensité prescrite, et le renforcement musculaire et le yoga semblaient les mieux acceptés. Les auteurs soulignent que la confiance dans ces résultats reste faible, une seule étude présentant un faible risque de biais. Ils concluent néanmoins que l’exercice pourrait être envisagé, aux côtés de la psychothérapie et des antidépresseurs, comme un traitement de base de la dépression. Une décision qui se prend avec son médecin, sans arrêter un traitement de soi-même.

17. Le Royaume-Uni : orienter vers l’exercice, mais pas n’importe comment

Au Royaume-Uni, l’institut national pour la santé et l’excellence des soins a publié en septembre 2014 une recommandation sur les programmes d’orientation vers l’exercice. Ces programmes associent une évaluation par un professionnel de soins primaires, une orientation vers un service d’activité physique, une évaluation personnelle et un programme. L’institut recommande de ne pas financer ces programmes pour les personnes sédentaires mais en bonne santé, et de ne pas les y orienter.

Pour les personnes sédentaires qui ont une maladie ou des facteurs de risque, il ne recommande de les financer que s’ils intègrent des techniques de changement de comportement, objectifs, plans d’action, soutien social, suivi des progrès, prévention des rechutes, et s’ils recueillent et partagent des données d’évaluation. La méta-analyse publiée en 2011 dans le BMJ par Pavey et ses collègues, sur huit essais, avait trouvé une légère hausse de la proportion de personnes atteignant 90 à 150 minutes d’activité par semaine et une baisse de la dépression, mais concluait à une incertitude considérable sur l’efficacité de ces programmes.

18. En France : ce que montre une cohorte de dix ans

Une étude publiée en 2026 dans Preventive Medicine par Vielotte et ses collègues a suivi de 2015 à 2025 les 3 318 participants des passerelles « sport-santé » du Limousin, qui proposent un programme d’activité physique adaptée encadré puis orientent vers des structures sport-santé. La distance parcourue en six minutes de marche passait de 525 mètres au départ à 550 mètres à la fin du programme et à 570 mètres un an après.

Un an après, le temps sédentaire avait baissé de 48 minutes par jour, la dépense d’énergie de loisir avait plus que triplé, et 61,6 % des participants maintenaient une activité adaptée à raison de trois séances par semaine, davantage en prévention primaire. Il s’agit d’une étude observationnelle, sans groupe de comparaison ; elle montre néanmoins qu’un parcours organisé, avec un relais vers des structures de proximité, est associé à des changements durables.

19. Tenir dans la durée : l’exemple des rhumatismes inflammatoires

Une étude publiée en 2026 dans PLOS One par Gondouin et ses collègues a suivi des patients atteints de spondyloarthrite, de rhumatisme psoriasique ou de polyarthrite rhumatoïde, orientés vers un centre spécialisé d’activité physique adaptée entre 2019 et 2021. En août 2023, 61 des 78 patients ont répondu à un questionnaire téléphonique.

41 d’entre eux, soit 67,2 %, atteignaient les recommandations de l’OMS, plus d’un an après la consultation initiale. Les caractéristiques de la maladie et des traitements n’étaient pas associées au maintien de l’activité ; seul le sexe l’était, les hommes atteignant plus souvent les recommandations. Les auteurs appellent à d’autres études pour mieux comprendre ce qui fait tenir l’activité physique adaptée dans la durée.

20. Endurance et renforcement : ce que gagnent les adultes

Une étude de cohorte publiée en 2020 dans le BMJ par Zhao et ses collègues a suivi 479 856 adultes américains pendant près de neuf ans en moyenne. Par rapport à ceux qui n’atteignaient pas les recommandations, les adultes qui pratiquaient le renforcement musculaire recommandé avaient un risque de décès toutes causes réduit de 11 %, ceux qui pratiquaient l’endurance recommandée, de 29 %, et ceux qui combinaient les deux, de 40 %.

Les recommandations de l’OMS de 2020, présentées par Bull et ses collègues dans le British Journal of Sports Medicine, proposent aux adultes de 150 à 300 minutes d’activité modérée par semaine, ou de 75 à 150 minutes d’activité soutenue, et du renforcement musculaire au moins deux jours par semaine ; elles valent aussi pour les personnes atteintes de maladies chroniques, avec des adaptations. C’est vers ce niveau que le relais de la Haute Autorité de santé, du niveau 2 aux niveaux 3 et 4, cherche à conduire les patients.

21. Ce que cela veut dire pour une salle de sport

Le cadre est précis. Une salle de sport ordinaire relève des niveaux 3 et 4 de la Haute Autorité de santé : elle peut accueillir des personnes qui sortent d’un programme d’activité physique adaptée, ou qui n’en ont pas besoin, et leur offrir une pratique encadrée et régulière. Dispenser une activité physique adaptée prescrite, en revanche, est réservé aux personnes qualifiées énumérées par l’article D1172-2, selon la gravité des limitations du patient.

Pour bien accueillir ces publics, quelques principes découlent des textes et des études : un accueil qui évalue la condition physique et la motivation, une progression personnalisée, un dialogue possible avec le médecin quand la personne le souhaite, et un accompagnement qui aide à tenir dans la durée. Les recommandations britanniques rappellent qu’orienter ne suffit pas : ce sont les techniques de changement de comportement et le suivi qui font la différence.

22. Ce que l’on peut retenir

Trois enseignements se dégagent. Le premier est que le droit français est désormais complet sur la prescription : depuis 2022, elle vaut pour les maladies chroniques, les facteurs de risque et la perte d’autonomie, avec un formulaire, une durée de trois à six mois, des bilans et des comptes rendus, des intervenants qualifiés et des maisons sport-santé pour orienter. Le deuxième est que, dans les textes que nous avons lus, les séances ne font pas l’objet d’une prise en charge générale par l’Assurance maladie, sauf le parcours financé après un cancer.

Le troisième est que les preuves de l’effet de l’exercice encadré sont solides pour le diabète, le cœur ou la dépression, mais que l’orientation seule ne suffit pas : ce qui compte, c’est un programme structuré, progressif, suivi, puis un relais vers une pratique ordinaire qui dure. Si vous avez une maladie chronique, la première étape reste d’en parler à votre médecin.

Sources

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