Ouvrir une Salle de Sport : Le Mode d’Emploi Complet

✍️ Par la Rédaction Magicfit · ⏱️ Lecture 21 min · 📅 Publié le 12 décembre 2024

Licence de marque · Ouvrir une salle de sport

Ouvrir une salle de sport se prépare en huit étapes clés, de l’étude de marché jusqu’au suivi des premiers mois d’activité. Chacune repose sur des règles et des méthodes que les organismes officiels décrivent précisément. Ce guide les rassemble, sans promesse de résultat, pour savoir comment s’y prendre.

Transparence : les clubs Magicfit sont exploités en licence de marque. Cet article compare la franchise, la licence de marque et la création indépendante de façon équilibrée, y compris les mérites de l’indépendance. Il a une portée générale et ne remplace pas un conseil personnalisé.

Que l’on soit passionné de fitness ou entrepreneur en quête d’un nouveau projet, ouvrir une salle de sport reste un projet d’entreprise exigeant. Il mobilise une étude de marché, un dossier financier, un local à rendre conforme, une équipe qualifiée et une stratégie de lancement. Aucune de ces étapes ne s’improvise, et chacune conditionne la suivante.

Le contexte est celui d’une création d’entreprises soutenue. Selon l’Insee, 1 165 800 entreprises ont été créées en France en 2025, un niveau record, en hausse de 5 % sur un an. Les créations de sociétés atteignent 301 300 (+6 %) et les immatriculations de micro-entrepreneurs 758 600 (+6 %) (Insee Première n° 2092, janvier 2026).

Créer ne suffit pas : il faut durer. L’Insee rappelle que, cinq ans après leur création, 69 % des entreprises de l’Hexagone créées en 2018 étaient encore actives. Ce taux porte sur les entreprises marchandes non agricoles créées au premier semestre 2018, hors micro-entrepreneurs, tous secteurs confondus ; il ne dit rien d’une salle en particulier (Insee Analyses Guadeloupe n° 94, 8 octobre 2026).

Les huit étapes qui suivent ne garantissent rien ; elles organisent le travail pour qu’aucune décision lourde ne soit prise avant d’avoir vérifié ce qui la conditionne.

1. Étude de marché et emplacement : valider la demande locale

Avant de se lancer, l’étude de marché est indispensable. Bpifrance Création la découpe en quatre étapes : définir son marché, analyser la demande, analyser l’offre et analyser l’environnement du projet. La première consiste à dresser une photographie générale du marché, en se concentrant sur les futurs clients et les futurs concurrents (« 4 étapes pour bien réaliser votre étude de marché », avril 2025).

Bpifrance Création invite à identifier les concurrents directs, mais aussi indirects, c’est-à-dire ceux qui peuvent se substituer à l’offre. Pour une salle, il s’agit des autres salles, mais aussi des studios spécialisés, des équipements municipaux, des clubs associatifs ou de la pratique à domicile. Questionnaires, échanges avec de futurs membres et visites de terrain complètent les données publiques.

L’étude débouche sur le choix de l’emplacement. Bpifrance Création le qualifie de « levier stratégique majeur, qui influence durablement la viabilité, la performance et le développement de l’entreprise », tout en rappelant qu’il n’existe pas d’implantation idéale : le choix arbitre entre des critères économiques, financiers, juridiques, humains et organisationnels (« Implantation de l’entreprise », avril 2026).

Pour un commerce de proximité, l’outil de base est la zone de chalandise. Bpifrance Création distingue la zone primaire, d’où vient la majorité de la clientèle régulière, la zone secondaire, qui attire des clients venus pour une offre précise, et la zone tertiaire, plus éloignée (« La zone de chalandise d’un commerce de détail », juin 2025). Les accès, le stationnement et la visibilité s’apprécient sur place.

L’étude sert enfin à définir le positionnement. Salle généraliste ou spécialisée, cours collectifs ou plateau libre, public débutant, confirmé ou senior : ce choix fixe la surface, l’équipement et l’équipe. Un concept lisible, cohérent avec la demande observée, s’explique plus facilement qu’une offre qui cherche à plaire à tout le monde.

Un dernier point se vérifie dès ce stade : le local pressenti peut-il recevoir du public ? Une salle de sport est un établissement recevant du public, et ses travaux d’aménagement devront être autorisés par la mairie. S’en assurer avant de s’engager évite de bâtir un projet sur un local inexploitable. Bpifrance Création conseille de s’appuyer sur les acteurs locaux, collectivités et chambres consulaires.

2. Business plan et prévisionnel financier

Le business plan est la colonne vertébrale du projet. Bpifrance Création le présente comme un dossier qui formalise le projet « dans toutes ses dimensions : économique, marketing, commerciale, juridique, organisationnelle et financière ». C’est aussi, selon la même source, « un outil de pilotage interne », qui aide à clarifier les objectifs, anticiper les risques et planifier les étapes (« Faire son business plan », octobre 2025).

Le volet financier rassemble le plan de financement initial, le plan de trésorerie et les comptes prévisionnels. Le plan de financement initial met en regard les besoins durables du projet et les ressources qui les couvrent. Bpifrance Création pose une règle de prudence : les besoins « doivent être totalement couverts par des ressources durables », et les deux colonnes ont le même total (« Le plan de financement initial », juillet 2026).

La même fiche cite des erreurs fréquentes : oublier le besoin en fonds de roulement, financer un besoin durable par une ressource de court terme, inscrire une subvention ou un prêt avant d’avoir vérifié ses conditions, sous-estimer les travaux ou la communication de lancement, construire le plan sans devis. Elle ajoute que si la charge de l’emprunt est excessive, il y a lieu de redimensionner ou de différer le projet.

Sur l’apport, la règle à retenir est simple : un apport personnel est demandé par les banques ; son montant dépend du projet et de la banque. Bpifrance Création rappelle que chaque établissement possède ses propres critères, et qu’un projet bien préparé et cohérent a toutes les chances d’obtenir un financement bancaire (« Recourir à un prêt bancaire », mai 2026).

D’autres ressources peuvent compléter le prêt. Le prêt d’honneur est un prêt sans intérêts ni garanties, accordé à la personne et non à l’entreprise ; il crédibilise le projet et facilite l’obtention d’un financement bancaire complémentaire (Bpifrance Création, « Prêt d’honneur », juillet 2025). L’Acre, présentée à l’étape 5, allège les cotisations sociales du créateur pendant 12 mois.

Le choix de la forme juridique s’anticipe à cette étape. Service Public Entreprendre rappelle que chaque statut « a un fonctionnement et des régimes sociaux ou fiscaux différents ». Pour une société, la création passe par le choix du nom, la domiciliation, le dépôt du capital, la nomination du dirigeant, les statuts, l’annonce légale, puis l’immatriculation sur le guichet des formalités des entreprises (fiche F35934, vérifiée le 12 juin 2026).

Notre comparatif des statuts juridiques met ces différences côte à côte. Le choix final se fait avec un expert-comptable, en cohérence avec le plan de financement et l’entrée éventuelle d’associés.

3. Franchise, licence de marque ou création indépendante

C’est l’un des arbitrages structurants du projet. Bpifrance Création range la franchise et la licence de marque parmi les principales formes de commerce contractuel, à côté de la concession et de la commission-affiliation, et les distingue du commerce indépendant isolé, exercé sans rattachement à un réseau (« Franchise et commerce organisé », octobre 2026).

Service Public Entreprendre définit la franchise comme un contrat par lequel une entreprise accorde à des commerçants indépendants « le droit d’exploiter sa marque et les méthodes commerciales qui ont fait son succès, en l’échange d’une contrepartie financière » (fiche F37279, vérifiée le 20 juillet 2023). Selon la fiche F37342, le franchiseur « doit transmettre un savoir-faire » à l’exploitant.

La licence de marque, selon Bpifrance Création, est « un contrat par lequel le titulaire d’une marque autorise une entreprise indépendante à l’utiliser, en contrepartie d’une rémunération ». Elle « n’implique pas nécessairement la transmission d’un savoir-faire ni un accompagnement continu » ; le licencié dispose donc « généralement d’une plus grande liberté pour organiser son activité ». Son fondement est l’article L714-1 du Code de la propriété intellectuelle.

La création indépendante, enfin, laisse une liberté totale de concept, de nom, de fournisseurs et d’organisation, sans droit d’entrée ni redevance. Elle impose en contrepartie de tout construire seul : la marque, les méthodes, les outils et le réseau de fournisseurs. Le tableau suivant résume les trois voies, à partir des sources lues.

Bpifrance Création donne des repères de profil. La franchise « peut être particulièrement adaptée » à ceux qui créent leur première entreprise ou se reconvertissent ; elle « peut être moins adaptée » à ceux qui veulent développer leur propre marque ou disposer d’une liberté totale. La licence peut convenir à un entrepreneur « qui maîtrise déjà son métier » (« Dans quels cas la franchise est-elle une solution pertinente ? », octobre 2026).

La même source le dit sans détour : « Rejoindre un réseau de franchise ne garantit pas la réussite du projet. » Il en va de même pour la licence de marque et pour l’indépendance. Le modèle fixe un cadre ; l’emplacement, l’équipe, la gestion et le marché local pèsent tout autant.

Dès qu’un réseau met une marque à disposition en exigeant une exclusivité ou une quasi-exclusivité, l’article L330-3 du Code de commerce impose de remettre un document d’information sincère et le projet de contrat « vingt jours minimum avant la signature du contrat », ou avant tout versement exigé en amont, par exemple pour réserver une zone. L’article R330-1 en fixe le contenu.

Ce document présente notamment l’historique de l’entreprise et du réseau, l’état général et local du marché, les comptes des deux derniers exercices, la liste des entreprises du réseau, le nombre de celles qui l’ont quitté l’année précédente, la durée et les conditions du contrat, et le champ des exclusivités (art. R330-1). Il se lit avec un avocat, ligne par ligne.

Service Public Entreprendre ajoute que rien n’impose à une tête de réseau de fournir des comptes prévisionnels : le candidat les établit lui-même, avec son expert-comptable ; s’ils sont fournis, ils doivent être sincères et sérieux (fiche F37342). La même fiche conseille de réaliser sa propre étude de marché et d’interroger des exploitants déjà installés.

4. Aménagement, équipements et travaux

L’aménagement s’organise en espaces : plateau de musculation, zone cardio, salle de cours collectifs, éventuels studios, vestiaires et sanitaires. Le confort et la fluidité de circulation comptent autant que la surface brute. Ce plan d’aménagement est aussi le point de départ des démarches réglementaires, car le local devient un établissement recevant du public.

Service Public Entreprendre rappelle qu’un tel établissement « doit assurer l’accès aux personnes en situation de handicap et garantir la sécurité du public ». Il est classé par catégorie, selon le nombre de personnes admises en même temps, et par type, selon son activité. Les établissements sportifs couverts forment le type X ; le classement est validé par le préfet (fiche F32351, vérifiée le 26 septembre 2025).

Bpifrance Création souligne que l’entrepreneur « doit absolument savoir » si son établissement est un établissement recevant du public et à quelle catégorie il se rattache, car cette classification implique des exigences en matière de construction, de norme incendie et d’accessibilité (« ERP : définition et classement », octobre 2025).

Les travaux doivent être autorisés par la mairie, après vérification des règles d’accessibilité et de sécurité incendie par la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité. Le délai d’instruction d’une demande d’autorisation de travaux est de 4 mois à compter de la réception d’un dossier complet (fiche F31687, vérifiée le 20 septembre 2024). Ce délai se place au calendrier dès la signature du bail.

Les règles de sécurité incendie portent notamment sur l’isolement des locaux, les matériaux, le nombre et la largeur des sorties, le désenfumage, l’alarme et l’éclairage de sécurité. La commission effectue des visites « à la construction, à l’ouverture et au cours de l’exploitation » (fiche F31684, vérifiée le 30 avril 2025). L’accessibilité impose aussi un registre d’accessibilité mis à la disposition du public (fiche F32873).

Le choix des équipements engage sur le long terme. Il dépend du positionnement, de la capacité d’accueil et des pratiques visées. Il faut arbitrer entre achat, location et crédit-bail, entre neuf et reconditionné, et calibrer le parc pour éviter à la fois les files d’attente et le matériel peu utilisé. Ces arbitrages s’appuient sur des devis comparables.

Les contraintes techniques propres aux salles méritent une attention particulière : ventilation, sols capables de supporter les charges, acoustique des salles de cours, puissance électrique. Elles touchent aussi aux garanties d’hygiène et de sécurité que le Code du sport impose à tout établissement d’activités physiques (art. L322-2). Les intégrer dès le chiffrage évite les mauvaises surprises en cours de chantier.

5. Chiffrer le budget d’ouverture

Le budget d’ouverture se construit poste par poste. Service Public Entreprendre cite, pour un projet en réseau, l’aménagement du local et les équipements, un éventuel dépôt de garantie, les frais juridiques et comptables, puis un fonds de roulement initial pour couvrir les dépenses courantes des premiers mois, notamment le loyer et les salaires (fiche F37279). Pour un indépendant, la liste est proche.

Le dernier poste est souvent le plus sous-estimé. Bpifrance Création décrit le besoin en fonds de roulement comme le « décalage permanent de trésorerie entre les dépenses et les recettes », et juge son intégration dans le plan de financement initial « indispensable » pour couvrir les besoins de l’entreprise à son démarrage et dans les mois qui suivent (« Le besoin en fonds de roulement », janvier 2025).

Pour chiffrer les dépenses d’ouverture poste par poste, utilisez l’outil Budget d’ouverture ci-dessous.

Estimation indicative, ne remplace pas l’avis d’un expert-comptable.

Ce chiffrage change la nature de la discussion : on ne raisonne plus sur une intuition, mais sur une enveloppe argumentée, à confronter aux devis. Il sert à préparer les rendez-vous avec la banque et l’expert-comptable, pas à décider seul. Les montants réels viennent des devis, du bail, des offres de financement et, pour un réseau, du document d’information précontractuel, remis à chaque candidat.

Un principe de prudence s’impose : mieux vaut prévoir une réserve de trésorerie que démarrer avec un plan trop serré. Bpifrance Création rappelle que si la charge de l’emprunt est excessive au vu des capacités de remboursement, il y a lieu de redimensionner ou de différer le projet (« Le plan de financement initial », juillet 2026).

Les aides se placent aussi dans ce budget. L’Acre consiste en une exonération partielle des cotisations sociales personnelles pendant 12 mois, pour les créateurs qui remplissent l’une des conditions prévues, par exemple être demandeur d’emploi indemnisé ou bénéficiaire du RSA. Elle n’est pas automatique : la demande se fait auprès de l’Urssaf dans les 60 jours qui suivent l’ouverture de l’activité (Service Public Entreprendre, fiche F11677, vérifiée le 1er juillet 2026).

6. Recrutement, formation et gestion opérationnelle

Une équipe qualifiée est une obligation avant d’être un choix. L’article L212-1 du Code du sport réserve l’encadrement contre rémunération aux titulaires d’un diplôme, d’un titre à finalité professionnelle ou d’un certificat de qualification professionnelle qui garantit la compétence en matière de sécurité des pratiquants et des tiers, et qui est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles.

Chaque éducateur rémunéré déclare son activité à l’autorité administrative (art. L212-11) : la déclaration se fait auprès du préfet du département d’exercice principal et se renouvelle tous les cinq ans (art. R212-85). Le préfet délivre une carte professionnelle d’éducateur sportif, refusée aux personnes frappées de certaines condamnations ou interdictions (art. R212-86).

L’exploitant vérifie aussi l’honorabilité de son équipe : l’article L212-9 interdit d’encadrer à toute personne condamnée pour certains crimes ou délits, et l’article L322-1 interdit d’exploiter un établissement d’activités physiques à qui a fait l’objet de l’une de ces condamnations. Ces vérifications font partie de chaque recrutement.

L’exploitation est subordonnée à un contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile de l’exploitant, des enseignants, de tout préposé et des pratiquants admis dans l’établissement (art. L321-7). L’attestation de ce contrat est affichée dans la salle, avec les diplômes et cartes professionnelles des encadrants et les textes d’hygiène et de sécurité (art. R322-5).

La formation de l’équipe à une façon commune d’accueillir et de suivre les membres améliore la cohérence du service. Dans un réseau de franchise, la formation fait partie de ce que transmet le franchiseur ; en licence de marque ou en indépendant, l’exploitant l’organise lui-même ou la confie à des organismes de son choix.

La gestion opérationnelle mobilise ensuite de nombreuses tâches : comptabilité, abonnements, paiements, plannings, entretien. Un logiciel de gestion adapté fluidifie ces tâches. Les plannings se calent sur les heures de forte affluence, souvent en début et en fin de journée, sans surcharge ni sous-effectif. Certaines fonctions, comme le ménage ou la maintenance, peuvent être confiées à des prestataires.

7. Marketing de lancement et premiers membres

Le lancement est le moment où se constitue la première base d’adhérents. Il se prépare pendant les travaux : présence en ligne, fiche d’établissement à jour, réseaux sociaux, page d’information sur l’ouverture et liste de personnes intéressées. Ouvrir avec un premier noyau de contacts donne un départ plus régulier qu’une ouverture sans préparation.

La proximité est l’atout d’une salle de quartier. Partenariats avec des commerces voisins, présence lors d’événements locaux, rencontres avec les entreprises et les associations de la zone : ces actions ancrent la salle dans son territoire. Un événement d’ouverture, avec des cours découverte et la présentation de l’équipe, crée un moment fort.

Le budget de communication se prévoit dans le plan de financement, comme les autres postes. Bpifrance Création cite d’ailleurs la sous-estimation de la communication de lancement parmi les erreurs fréquentes du plan de financement initial. Mieux vaut un budget modeste mais écrit qu’une communication improvisée au dernier moment.

Les informations diffusées restent exactes et vérifiables : horaires, activités, qualification de l’encadrement. Si le projet s’inscrit dans un réseau de franchise, l’article A441-1 du Code de commerce impose en outre d’informer le consommateur de sa qualité d’entreprise indépendante, de manière lisible et visible, à l’intérieur comme à l’extérieur du lieu de vente.

Avant l’ouverture, l’établissement doit aussi disposer d’une trousse de secours et d’un moyen d’alerter rapidement les secours, avec un tableau d’organisation des secours affiché (Code du sport, art. R322-4). Une information sur les dispositifs de signalement des violences est affichée en un lieu visible de tous (art. R322-5).

8. Fidélisation, pilotage et montée en charge

Une fois la salle ouverte, la fidélisation devient l’enjeu central. Elle repose sur l’expérience vécue : accueil, propreté, ambiance, disponibilité du matériel, suivi personnalisé. Événements, défis collectifs et moments de convivialité entretiennent le sentiment d’appartenance. Recueillir régulièrement l’avis des membres permet d’ajuster l’offre avant qu’une insatisfaction ne se transforme en départ.

Le pilotage ne s’arrête jamais. Bpifrance Création rappelle qu’il est nécessaire « de vérifier en permanence la corrélation entre le prévisionnel et la réalité du terrain », pour savoir si les objectifs sont atteints et si les actions sont efficaces, puis les corriger, les développer ou les supprimer. Elle invite aussi à ne pas surestimer son marché (« Le tableau de bord », août 2023).

L’outil central de ce suivi est le plan de trésorerie, une projection mensuelle des entrées et sorties de fonds, généralement sur les 12 premiers mois. Il permet, selon Bpifrance Création, d’anticiper les besoins de trésorerie, d’éviter les problèmes de liquidités et d’apprécier les conséquences des choix stratégiques (« Le plan de trésorerie », février 2025).

Quelques indicateurs simples, suivis chaque mois avec l’expert-comptable, suffisent au départ : inscriptions et départs, fréquentation par créneau, dépenses comparées au prévu. Ils permettent de piloter sur des faits plutôt qu’au ressenti, et de repérer tôt un écart avec le plan de trésorerie.

La sécurité fait partie du pilotage. L’exploitant informe le préfet de tout accident grave et de toute situation présentant des risques graves pour la santé et la sécurité des pratiquants (Code du sport, art. R322-6). La commission de sécurité revient aussi au cours de l’exploitation, et les exploitants sont tenus d’assister à ses visites (fiche F31684).

Ouvrir une salle de sport demande donc du temps, de la méthode et une planification rigoureuse. Valider la demande, chiffrer le budget, choisir son cadre en connaissance de cause, puis avancer étape par étape : c’est la façon la plus sûre de transformer une idée en projet, sans qu’aucune méthode ne garantisse un résultat.

Le cas Magicfit : ce que prévoit la licence

Les clubs Magicfit sont exploités en licence de marque ; le réseau compte 10 clubs. Selon le document d’information précontractuel, remis à chaque candidat, la licence apporte l’usage de la marque Magicfit et une zone exclusive de 20 minutes, avec une redevance uniquement fixe : aucune n’est calculée en pourcentage des recettes du club.

La licence de marque comprend aussi une identité visuelle : la charte graphique Magicfit.

Selon ce même document, la licence ne prévoit ni formation de l’exploitant, ni transmission de savoir-faire, ni aide au financement. Les huit étapes de ce guide restent donc à mener par l’exploitant, avec son expert-comptable et son avocat. Les montants et les conditions du contrat figurent dans le document d’information précontractuel.

Dans tous les clubs, on retrouve des coachs diplômés d’État, une formation continue des coachs de 24 heures par an et un médecin référent. L’Abonnement Illimité sans engagement est valable dans tous les clubs de la même enseigne (Magicfit, Magicfit City, Magicfit HIT), pas d’une enseigne à l’autre.

Certains clubs accueillent des ostéopathes et des coachs en activité physique adaptée (APA). Le réseau travaille avec des professionnels de santé partenaires, et Magicfit a développé un tableau de bord mensuel. Magicfit propose aussi des contrats de master licence de marque.

Sources

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2. Insee. En Guadeloupe, trois entreprises créées en 2018 sur quatre restent actives cinq ans plus tard, Insee Analyses Guadeloupe n° 94, paru le 8 octobre 2026, lu le 5 novembre 2026. Insee — En Guadeloupe, trois entreprises créées en 2018 sur quatre restent actives cinq ans plus tard – Insee Analyses Guadeloupe – 94
3. Bpifrance Création. 4 étapes pour bien réaliser votre étude de marché, publié en avril 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
4. Bpifrance Création. Implantation de l’entreprise : comment choisir le bon lieu d’activité ?, publié en avril 2026, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
5. Bpifrance Création. La zone de chalandise d’un commerce de détail, publié en juin 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
6. Bpifrance Création. Faire son business plan, publié en octobre 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
7. Bpifrance Création. Le plan de financement initial d’un projet de création d’entreprise, publié en juillet 2026, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
8. Bpifrance Création. Le besoin en fonds de roulement (BFR), publié en janvier 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
9. Bpifrance Création. Recourir à un prêt bancaire pour financer son projet de création d’entreprise, publié en mai 2026, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
10. Bpifrance Création. Prêt d’honneur, publié en juillet 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
11. Bpifrance Création. Franchise et commerce organisé, publié en octobre 2026, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
12. Bpifrance Création. Dans quels cas la franchise est-elle une solution pertinente ?, publié en octobre 2026, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
13. Bpifrance Création. ERP : définition et classement, publié en octobre 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
14. Bpifrance Création. Le plan de trésorerie dans un projet de création d’entreprise, publié en février 2025, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
15. Bpifrance Création. Le tableau de bord : un outil pour suivre l’évolution de votre projet de création d’entreprise, publié en août 2023, lu le 5 novembre 2026. Lire sur bpifrance-creation.fr ↗
16. Service Public Entreprendre (DILA). Fiche F37279, les questions à se poser avant de rejoindre un réseau de franchise, vérifiée le 20 juillet 2023, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Devenir franchisé : les questions à se poser
17. Service Public Entreprendre (DILA). Fiche F37342, les obligations des parties dans un réseau de franchise, vérifiée le 20 juillet 2023, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Obligations du franchisé et du franchiseur dans le réseau de franchise
18. Service Public Entreprendre (DILA). Création d’entreprise : formalités d’immatriculation d’une société, fiche F35934, vérifiée le 12 juin 2026, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Création d’entreprise : formalités d’immatriculation d’une société
19. Service Public Entreprendre (DILA). Qu’est-ce qu’un établissement recevant du public (ERP) ?, fiche F32351, vérifiée le 26 septembre 2025, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Qu’est-ce qu’un établissement recevant du public (ERP) ?
20. Service Public Entreprendre (DILA). Établissement recevant du public (ERP) : procédures d’autorisation de travaux, fiche F31687, vérifiée le 20 septembre 2024, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Établissement recevant du public (ERP) : procédures d’autorisation de travaux
21. Service Public Entreprendre (DILA). Accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP), fiche F32873, vérifiée le 28 novembre 2025, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Accessibilité d’un établissement recevant du public (ERP)
22. Service Public Entreprendre (DILA). Règles de sécurité incendie d’un établissement recevant du public (ERP), fiche F31684, vérifiée le 30 avril 2025, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Règles de sécurité incendie d’un établissement recevant du public (ERP)
23. Service Public Entreprendre (DILA). Aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (Acre), fiche F11677, vérifiée le 1er juillet 2026, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (Acre)
24. Code de commerce, articles L330-3, R330-1 et A441-1, codes.droit.org, mise à jour du 1er octobre 2026, lu le 5 novembre 2026 ; seul Légifrance fait foi. Lire sur codes.droit.org ↗
25. Code de la propriété intellectuelle, article L714-1, codes.droit.org, mise à jour du 5 août 2026, lu le 5 novembre 2026 ; seul Légifrance fait foi. Lire sur codes.droit.org ↗
26. Code du sport, articles L212-1, L212-9, L212-11, L321-7, L322-1, L322-2, R212-85, R212-86, R322-4, R322-5 et R322-6, codes.droit.org, mise à jour du 8 octobre 2026, lu le 5 novembre 2026 ; seul Légifrance fait foi. Lire sur codes.droit.org ↗

Sources lues et vérifiées le 5 novembre 2026

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