Étude de marché pour une salle de sport : la méthode complète

✍️ Par la Rédaction Magicfit · ⏱️ Lecture 20 min · 📅 Publié le 20 décembre 2024

Licence de marque · Étude de marché

Avant de signer un bail, une étude de marché répond à une question simple : votre zone peut-elle faire vivre la salle que vous voulez ouvrir ? Elle confronte une intuition au terrain, avec des données publiques et des observations. Ce guide en détaille la méthode, sur des sources officielles, sans promesse de résultat.

Transparence : les clubs Magicfit sont exploités en licence de marque. Cet article présente une méthode générale, valable quel que soit le modèle choisi, franchise, licence de marque ou projet indépendant. Il a une portée générale et ne remplace pas un conseil personnalisé.

1. Pourquoi une étude de marché

Bpifrance Création présente l’étude de marché comme « une phase clef » de la création d’entreprise : elle permet de cerner le marché sur lequel on se lance, de comprendre l’environnement dans lequel on va évoluer et ainsi de vérifier la viabilité du projet (« 4 étapes pour bien réaliser votre étude de marché », avril 2025).

Concrètement, selon la même source, elle vise à collecter et analyser des données sur un marché déterminé, ses consommateurs, ses concurrents et son environnement général. Son objectif principal est de soutenir une prise de décision. Pour une salle de sport, la décision est lourde : s’implanter ici, ailleurs, avec un autre concept, ou renoncer avant d’avoir engagé quoi que ce soit.

L’étude sert ensuite tout le dossier. Ses conclusions forment la partie économique du business plan, et les hypothèses de ventes en découlent directement. Bpifrance Création rappelle que l’estimation des ventes prévisionnelles est « le point de convergence » entre l’étude de marché et les comptes prévisionnels. Une demande surestimée au départ fausse tous les chiffres qui suivent.

Elle ne cherche pas à confirmer une envie, mais à la confronter au réel. Une étude utile accepte de conclure « non », ou « pas ici ». Elle combine des données chiffrées, population, concurrence, prix, et des observations de terrain. Bpifrance Création insiste sur cette confrontation : les hypothèses doivent être vérifiées par des entretiens et des échanges avec les clients visés.

Ce guide suit les quatre étapes proposées par Bpifrance Création, définir le marché, analyser la demande, analyser l’offre et analyser l’environnement, puis les applique à une salle de sport : zone de chalandise, données de population, concurrence, emplacement, positionnement et traduction en chiffres.

2. Le contexte : le secteur et sa dynamique

L’Insee classe les salles de sport dans la sous-classe 93.13Z, « Activités des centres de culture physique », qui comprend « les clubs et centres de culture physique et de musculation ». Elle relève de la division 93, « Activités sportives, récréatives et de loisirs », et de la section R, « Arts, spectacles et activités récréatives » (Insee, NAF rév. 2, mise à jour du 19 décembre 2025).

Ce code sert à l’étude. Il permet d’identifier, dans les répertoires d’entreprises, les établissements déclarés dans la même activité, et de lire les statistiques sectorielles de l’Insee. Il ne recense pas pour autant toute la concurrence d’une salle : des studios, des associations ou des équipements municipaux relèvent d’autres codes et captent eux aussi une partie de la demande.

Côté créations, l’Insee compte 1 165 800 entreprises créées en France en 2025, un record, en hausse de 5 % sur un an. Dans la section « Arts, spectacles et activités récréatives », les créations atteignent 38 800, en hausse de 3,8 % (Insee Première n° 2092, janvier 2026). Ce chiffre couvre bien plus que les salles de sport : c’est une tendance, pas un marché local.

Union Sport & Cycle, organisation professionnelle de la filière, suit la conjoncture des loisirs sportifs marchands. Au troisième trimestre 2026, la fréquentation y progresse de 5,9 % par rapport au troisième trimestre 2025, tandis que le nombre d’établissements reste « relativement stable », à +0,3 % (« Conjoncture des Loisirs Sportifs Marchands 3ème trimestre positif », 28 octobre 2026).

La même source décrit un « environnement économique toujours incertain » et une confiance des ménages à un niveau bas. Ces chiffres nationaux donnent un cadre, rien de plus. Ils ne disent rien de votre quartier, de vos concurrents ni de vos futurs adhérents : c’est le marché local qui décide de la viabilité d’un projet précis.

3. Définir le marché et la zone de chalandise

La première étape, selon Bpifrance Création, consiste à réaliser « une photographie générale » du marché : sur quel marché l’entreprise évoluera, qui seront ses clients ou utilisateurs, quelle est sa dimension géographique, quels produits ou services lui font concurrence directement ou indirectement, et quels sont les principaux acteurs. Pour une salle, la dimension géographique est décisive.

Cette dimension s’appelle la zone de chalandise. Bpifrance Création la définit comme l’aire dans laquelle les clients potentiels sont susceptibles de se déplacer pour profiter des biens ou services d’une entreprise. Elle n’est pas seulement géographique : elle dépend aussi de facteurs démographiques, économiques et comportementaux (« La zone de chalandise d’un commerce de détail », juin 2025).

L’approche traditionnelle distingue trois zones. La zone primaire, immédiate, rassemble la majorité de la clientèle régulière, qui vient pour la proximité et la facilité d’accès. La zone secondaire, plus large, attire des clients moins fréquents. La zone tertiaire, la plus éloignée, n’apporte que des clients occasionnels. Pour une salle, où la régularité compte, la zone primaire pèse le plus.

Bpifrance Création décrit plusieurs méthodes pour tracer ces zones. La méthode isochrone délimite la zone selon le temps de trajet ; la méthode isométrique, selon la distance ; d’autres s’appuient sur des données de géolocalisation ou sur des modèles statistiques. Pour une salle de sport, le temps de trajet à pied, à vélo ou en voiture est souvent plus parlant qu’un rayon.

La carte doit ensuite être corrigée par le terrain. Bpifrance Création conseille de partir d’un cercle autour du local, puis de le déformer en polygone selon les artères, les pâtés de maisons et les flux de passants. Un axe routier, une voie ferrée ou un stationnement difficile réduisent la zone réelle ; une bonne desserte l’élargit.

Pour un commerce de détail, l’organisme cite des repères : une zone primaire où les clients ne mettent pas plus de trois minutes à pied ou en voiture, et une deuxième zone où le parcours ne dépasse pas dix minutes. Il précise que le bon sens et la connaissance des lieux fixent les durées. Une salle de sport n’est pas une boutique : ses repères se calent sur son propre terrain et sur les habitudes de ses adhérents.

4. Mesurer la demande avec les données publiques

La deuxième étape analyse la demande : taille du marché, nombre de clients potentiels et évolution de ce nombre, puis comportement des clients, leurs motivations, leurs freins et leurs attentes. Bpifrance Création invite ensuite à segmenter cette demande et à se concentrer sur un cœur de cible, en rappelant que « la première erreur serait de vouloir toucher tout le monde ».

La population de la zone se lit dans le recensement. L’Insee actualise chaque année les résultats statistiques des territoires de France métropolitaine et de plusieurs territoires d’outre-mer, mis en ligne en juin de l’année N+3, et les populations de référence, mises en ligne fin décembre de l’année N+2 (« Les résultats des recensements de la population », mise à jour du 25 juin 2026).

Deux outils de l’Insee rendent ces données accessibles par territoire : le « Dossier complet », qui regroupe les chiffres détaillés d’une commune, d’une intercommunalité ou d’un département, et le « Comparateur de territoires », qui en met plusieurs côte à côte. Tous deux sont parus dans leur version actuelle le 27 août 2026, et se consultent en choisissant une ou plusieurs zones géographiques.

Ces données se croisent avec la zone tracée. Bpifrance Création recommande d’étudier l’âge, le revenu, la composition des ménages, le niveau d’éducation et les habitudes de consommation de la population autour du futur emplacement. Elle cite l’Insee et data.gouv parmi les sources de données. Plus l’analyse est fine, mieux l’offre et la communication peuvent être calibrées.

Bpifrance Création prévient que réaliser une étude de marché « ne consiste pas seulement à chercher quelques chiffres sur Internet » : il faut identifier des sources fiables et les croiser (« Trouver des informations pour faire son étude de marché », avril 2026). L’organisme cite ses dossiers sectoriels, les analyses de l’Ordre des experts-comptables, la presse professionnelle et les organisations professionnelles.

Aucune donnée publique lue pour ce guide ne donne un taux d’inscription en salle applicable à une commune. Multiplier une population par un pourcentage national rencontré ailleurs donnerait une illusion de précision. Mieux vaut partir des données de la zone, puis les confronter à une enquête de terrain : questionnaires, entretiens, observation de la fréquentation des salles existantes.

Bpifrance Création propose pour cela de construire des personae : des portraits semi-fictifs, fondés sur des données réelles, de clients cibles. L’organisme conseille de se limiter à deux ou trois personae, et de les nourrir par des sondages, des entretiens, des groupes en ligne ou des études de consommateurs (« Créer un persona marketing en 3 étapes », juin 2026).

5. Analyser l’offre : la concurrence locale

La troisième étape porte sur l’offre. Bpifrance Création demande de dresser l’inventaire des produits ou services et des entreprises présents sur le marché, sans oublier les leaders, qui révèlent souvent les standards du marché et les attentes des consommateurs. Les concurrents directs proposent la même chose ; les concurrents indirects répondent au même besoin autrement.

Pour une salle de sport, les concurrents directs sont les autres salles de la zone, en réseau ou indépendantes. Les concurrents indirects sont plus nombreux : studios spécialisés, cours collectifs associatifs, équipements municipaux, coachs à domicile, applications d’entraînement. Tous captent une partie du temps et du budget que les habitants consacrent au sport.

Bpifrance Création liste les questions à poser pour chacun : qui sont-ils, où sont-ils, que proposent-ils, à quel prix, comment vendent-ils, à qui, comment communiquent-ils, quels sont leurs avantages concurrentiels, ont-ils une politique de promotion, leurs clients sont-ils satisfaits ? Ces informations se recueillent sur leurs sites, leurs réseaux sociaux, les avis en ligne et en visitant les lieux.

Une grille commune aide à comparer. Pour chaque salle repérée : adresse et temps de trajet depuis le local envisagé, surface apparente, horaires, types d’activités, encadrement, prix affichés, fréquentation observée à plusieurs heures, avis récents. Un relevé daté, répété à quelques semaines d’intervalle, distingue un prix courant d’une opération ponctuelle.

L’analyse débouche sur une lecture des manques. Un créneau horaire mal couvert, un public peu servi, une activité absente du quartier : c’est là que se loge souvent la place d’une nouvelle salle. Bpifrance Création parle de repérer « les opportunités de différenciation » et d’« évaluer la viabilité » du projet à la lumière de la concurrence.

La quatrième étape élargit le regard à l’environnement, avec la grille PESTEL : facteurs politiques, économiques, sociaux, technologiques, écologiques et légaux. Pour une salle, cela couvre par exemple les projets d’urbanisme, la démographie du quartier, l’évolution des pratiques et les règles du secteur. Bpifrance Création ajoute que l’analyse peut être complétée par les cinq forces de Porter et une matrice SWOT.

6. Choisir l’emplacement et le local

Bpifrance Création le résume en une phrase : « l’emplacement est le facteur essentiel de réussite d’un commerce », même avec un très bon concept. L’organisme recommande une recherche en deux temps : une présélection d’emplacements, puis une réflexion approfondie et documentée pour vérifier le bien-fondé de ce choix (« Commerce de détail : les critères de sélection d’un emplacement », juillet 2022).

Les critères à recueillir sont concrets : historique du local et raisons des changements d’exploitant, visibilité depuis la rue, vie de la rue aux différentes heures, commodités d’accès, stationnement et transports, commerces voisins, surface, état des locaux et travaux de mise aux normes à prévoir. L’organisme conseille de ne pas s’en tenir aux dires du vendeur et d’interroger les voisins.

L’attractivité de la zone complète ce relevé : présence de lieux qui drainent du public, sens réel des flux de passants, dynamisme du quartier, projets des collectivités. Seule une observation prolongée sur place permet de comprendre l’effet de la circulation, du stationnement et des transports sur la fréquentation d’un local, écrit Bpifrance Création.

Pour une salle de sport, plusieurs points s’ajoutent. Le local doit accueillir les équipements et les flux d’adhérents aux heures de pointe, et présenter, pour chaque activité, « des garanties d’hygiène et de sécurité définies par voie réglementaire » (Code du sport, art. L322-2). Des travaux lourds de mise aux normes changent à la fois le budget et le calendrier.

Le bail engage longtemps. Sa durée « ne peut être inférieure à neuf ans », et le locataire peut donner congé à l’expiration de chaque période de trois ans, au moins six mois à l’avance, sauf stipulations contraires admises dans certains cas (Code de commerce, art. L145-4). Une erreur d’emplacement se corrige donc difficilement : c’est pourquoi l’étude précède la signature.

7. Du marché au positionnement et aux prix

L’étude de marché ne s’arrête pas au constat. Bpifrance Création invite, à partir de l’analyse de l’offre, à clarifier son positionnement et à définir sa proposition de valeur : ce qui rend l’offre unique et pourquoi les clients la choisiraient plutôt qu’une autre. Elle peut tenir au prix, à la qualité, au service ou à une innovation.

Le positionnement doit répondre à ce que l’étude a révélé. Une zone jeune et dense, une zone résidentielle familiale ou un quartier de bureaux n’appellent ni les mêmes horaires, ni les mêmes activités, ni le même discours. Bpifrance Création recommande ensuite d’adapter la stratégie de lancement : structure de prix, canaux de distribution, campagnes de communication.

Le prix découle de quatre analyses complémentaires, selon Bpifrance Création : la demande, la concurrence, les coûts et le positionnement stratégique (« Comment fixer ses prix dans un projet de création d’entreprise ? », juin 2022). L’organisme propose d’interroger les clients potentiels sur le prix au-dessous duquel le service ne paraîtrait pas sérieux, et celui au-dessus duquel il serait trop cher.

Le relevé des prix concurrents se fait sur le terrain et en ligne, en notant la date et les opérations promotionnelles en cours, qui faussent la comparaison. Si le prix envisagé dépasse celui de la concurrence, Bpifrance Création conseille de proposer un « plus concurrentiel », un service ou un avantage perceptible qui justifie l’écart. L’analyse des coûts, elle, évite de vendre à perte.

Dans un réseau, une partie du positionnement est fixée par l’enseigne : concept, image, gamme. L’étude sert alors à vérifier l’adéquation entre ce concept et la zone. Correspond-il à la population, à la concurrence et aux habitudes locales ? Cette vérification protège le porteur de projet contre la tentation d’implanter coûte que coûte un concept qui ne convient pas à son quartier.

8. Traduire l’étude en chiffres

Une étude de marché aboutit à des hypothèses chiffrées. Bpifrance Création décrit plusieurs méthodes pour estimer les ventes prévisionnelles : s’appuyer sur des concurrents comparables et des ratios sectoriels, mesurer des intentions d’achat par questionnaire, estimer une part de marché raisonnablement captable sur une zone, tester l’activité ou recueillir des préventes (fiche sur l’estimation des ventes prévisionnelles, mars 2026).

L’organisme précise que les intentions d’achat ne sont pas des certitudes : il faut pondérer les réponses, car certaines personnes surestiment ou sous-estiment leurs comportements réels. Il recommande aussi de croiser au moins deux méthodes et de raisonner en scénarios. Pour une salle, cela donne un nombre d’adhérents par mois, une montée en charge progressive et un taux de renouvellement prudent.

Ce nombre d’adhérents se confronte ensuite aux charges. Le niveau de ventes qui couvre l’ensemble des charges fixes et variables, et le moment où il est atteint, le point mort, se calculent dans le business plan. Si ce niveau suppose de capter une part irréaliste de la zone, l’étude conclut à revoir l’emplacement, le concept ou la taille du projet. Voir notre méthode complète du point mort.

L’autre versant est l’investissement : travaux, équipements, dépôt de garantie, trésorerie de démarrage. Il détermine le plan de financement et une partie des charges fixes, via les amortissements et les remboursements d’emprunt. Pour chiffrer les dépenses d’ouverture poste par poste, utilisez l’outil Budget d’ouverture ci-dessous.

Estimation indicative, ne remplace pas l’avis d’un expert-comptable.

Ce chiffrage sert à préparer les rendez-vous et à comparer des emplacements entre eux, pas à décider seul. Les montants réels viennent des devis, du bail, des offres de financement et, pour un réseau, du document d’information précontractuel, remis à chaque candidat. Le détail des postes se trouve dans notre guide du coût d’ouverture d’une salle de sport.

9. L’étude de marché selon le modèle choisi

La méthode reste la même pour une salle indépendante, une franchise ou une licence de marque. Ce qui change, ce sont les informations disponibles au départ et la part de positionnement déjà fixée. Bpifrance Création distingue la franchise, qui associe marque, savoir-faire et assistance, et la licence de marque, qui « n’implique pas nécessairement la transmission d’un savoir-faire ni un accompagnement continu ».

Dans un réseau, le Code de commerce prévoit une source d’information. L’article L330-3 impose à qui met une marque ou une enseigne à disposition en exigeant une exclusivité ou une quasi-exclusivité de remettre un document d’information et le projet de contrat vingt jours au moins avant la signature. Selon l’article R330-1, ce document présente « l’état général et local du marché » et ses perspectives de développement.

Ce document ne dispense pas d’une étude propre. Service Public Entreprendre indique que, pour s’assurer de l’honnêteté du document, le candidat « peut réaliser sa propre étude de marché » et interroger des exploitants déjà installés dans le réseau, et recommande de consulter un avocat (fiche F37342, vérifiée le 20 juillet 2023). L’étude locale reste donc le travail du porteur de projet.

Ce tableau ne désigne pas de gagnant. Il montre que, dans les trois cas, la connaissance fine du quartier revient au porteur de projet. Une étude fournie par un tiers, quel qu’il soit, se relit et se vérifie sur place, avec les mêmes questions que celles de ce guide.

10. Les pièges à éviter

Le premier piège consiste à confondre la dynamique nationale et le potentiel local. Qu’un secteur progresse en France ne dit rien de la viabilité d’une salle dans une rue précise. Une étude qui se résume à citer des tendances générales passe à côté de l’essentiel : la population de la zone, sa concurrence, et l’accessibilité du local.

Le deuxième est l’excès d’optimisme sur la part de marché captée. La demande d’une zone se partage avec les salles existantes et avec toutes les alternatives indirectes. Bpifrance Création conseille, pour les prévisions financières, de « minimiser les recettes et de maximiser les coûts » (« Les prévisions financières », avril 2021). Des hypothèses prudentes sont la marque d’une étude sérieuse.

Le troisième est de tracer la zone au compas, sans tenir compte du terrain : coupures urbaines, sens de circulation, stationnement, transports. Le quatrième est de négliger l’observation directe au profit des seules statistiques. Visiter le quartier à plusieurs heures et plusieurs jours, parler aux commerçants voisins, compter les passages : rien ne remplace ce travail.

Le cinquième est d’oublier l’avenir. Une zone peu concurrentielle aujourd’hui peut le devenir. Bpifrance Création recommande de s’informer des projets pouvant faire évoluer la zone, et de discuter avec les services économiques de la mairie et les réseaux d’accueil des créateurs, comme les CCI, les CMA ou les BGE.

Le dernier piège est de vouloir une étude qui rassure. Bpifrance Création rappelle de vérifier la véracité des informations recueillies, puis d’en tirer les opportunités et les risques du marché. Une étude honnête peut conclure qu’il faut changer d’emplacement ou de concept : c’est précisément ce qui la rend utile avant la signature du bail.

11. Le cas Magicfit : ce que prévoit la licence

Les clubs Magicfit sont exploités en licence de marque ; le réseau compte 10 clubs. Selon le document d’information précontractuel, remis à chaque candidat, la licence apporte l’usage de la marque Magicfit et une zone exclusive de 20 minutes, avec une redevance uniquement fixe : aucune n’est calculée en pourcentage des recettes du club.

Selon ce même document, la licence ne prévoit ni formation de l’exploitant, ni transmission de savoir-faire, ni aide au financement. Pour l’étude de marché, la conséquence est directe : l’analyse de la zone, de sa population et de sa concurrence est celle du porteur de projet. Le document d’information précontractuel présente, comme la loi l’exige, l’état général et local du marché.

La zone exclusive de 20 minutes est un élément à intégrer à l’étude : elle délimite un territoire où le contrat protège l’exploitant contre l’installation d’un autre club du même réseau. Elle ne dit rien, en revanche, de la concurrence des autres salles : celle-ci se relève sur le terrain, comme pour tout projet.

Dans tous les clubs, on retrouve des coachs diplômés d’État, une formation continue des coachs de 24 heures par an et un médecin référent. Seuls certains clubs accueillent des ostéopathes et des coachs en activité physique adaptée (APA). L’Abonnement Illimité sans engagement est valable dans tous les clubs de la même enseigne (Magicfit, Magicfit City, Magicfit HIT), pas d’une enseigne à l’autre.

Magicfit propose aussi des contrats de master licence de marque. Pour un porteur de projet, la démarche reste celle de ce guide : étudier sa zone soi-même, demander le document d’information, le lire avec un avocat et un expert-comptable, comparer avec une franchise et avec un projet indépendant, puis décider.

Sources

1. Bpifrance Création. 4 étapes pour bien réaliser votre étude de marché, publié en avril 2025, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/etapes/4-etapes-bien-realiser-votre-etude-marche
2. Bpifrance Création. La zone de chalandise d’un commerce de détail, publié en juin 2025, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/commerce-detail/zone-chalandise-dun-commerce-detail
3. Bpifrance Création. Commerce de détail : les critères de sélection d’un emplacement, publié en juillet 2022, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/commerce-detail/commerce-detail-criteres-selection-dun-emplacement
4. Bpifrance Création. Trouver des informations pour faire son étude de marché, publié en avril 2026, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/etapes/trouver-informations-faire-son-etude-marche
5. Bpifrance Création. Fiche sur l’estimation des ventes prévisionnelles, publiée en mars 2026, lue le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/etapes/comment-estimer-son-chiffre-daffaires-previsionnel
6. Bpifrance Création. Créer un persona marketing en 3 étapes, publié en juin 2026, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/outils-danalyse/creer-persona-marketing-3-etapes
7. Bpifrance Création. Comment fixer ses prix dans un projet de création d’entreprise ?, publié en juin 2022, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/letude-marche/determiner-sa-strategie/comment-fixer-ses-prix-projet-creation
8. Bpifrance Création. Les prévisions financières pour vérifier la faisabilité de votre projet de création d’entreprise, publié en avril 2021, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/previsions-financieres-business-plan/previsions-financieres/previsions-financieres
9. Bpifrance Création. Franchise et commerce organisé, publié en octobre 2026, lu le 5 novembre 2026. https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/differentes-facons-dentreprendre/entreprendre-franchise/franchise-commerce-organise
10. Insee. Les résultats des recensements de la population, mise à jour du 25 juin 2026, lu le 5 novembre 2026. Insee — Les résultats des recensements de la population
11. Insee. Dossier complet, chiffres détaillés par territoire, paru le 27 août 2026, lu le 5 novembre 2026. Insee — Dossier complet − Résultats pour toutes les communes, départements, régions, intercommunalités, etc.
12. Insee. Comparateur de territoires, paru le 27 août 2026, lu le 5 novembre 2026. Insee — Comparateur de territoires − Comparez les territoires de votre choix – Résultats pour les communes, départements, régions, intercommunalités…
13. Insee. Les créations d’entreprises en 2025, Insee Première n° 2092, janvier 2026, lu le 5 novembre 2026. Insee — Les créations d’entreprises en 2025 – Insee Première – 2092
14. Insee. NAF rév. 2, sous-classe 93.13Z : Activités des centres de culture physique, mise à jour du 19 décembre 2025, lu le 5 novembre 2026. Insee — nafr2-93.13Z-Activités des centres de culture physique
15. Union Sport & Cycle. Conjoncture des Loisirs Sportifs Marchands 3ème trimestre positif, 28 octobre 2026, lu le 5 novembre 2026. Union Sport & Cycle — Conjoncture des Loisirs Sportifs Marchands 3ème trimestre positif
16. Service Public Entreprendre (DILA). Fiche F37342, les obligations des parties dans un réseau de franchise, vérifiée le 20 juillet 2023, lue le 5 novembre 2026. Service-public.fr (Entreprendre) — Obligations du franchisé et du franchiseur dans le réseau de franchise
17. Code de commerce, articles L145-4, L330-3 et R330-1, codes.droit.org, édition du 27 octobre 2026, lu le 5 novembre 2026 ; seul Légifrance fait foi. Codes.droit.org — Code de commerce (PDF)
18. Code du sport, article L322-2, codes.droit.org, édition du 5 novembre 2026, lu le 5 novembre 2026 ; seul Légifrance fait foi. Codes.droit.org — Code du sport (PDF)

Sources lues et vérifiées le 5 novembre 2026

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